Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESCYB
Monsieur Bruno MORIN
Madame Marie-Louise ABELA

Numéro de dépôt :
95591988
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2005

Présentation de la marque ACCESCYB

Déposée le 5 octobre 1995 par monsieur Bruno MORIN et madame Marie-Louise ABELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCESCYB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Les déposants sont monsieur Bruno MORIN domicilié(e) 4 Rue Henri Cheneaux, 13008 MARSEILLE - France et madame Marie-Louise ABELA domicilié(e) 100 Rue Grignan, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE BREDEL SOCIETE D'AVOCATS - France.

La marque ACCESCYB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESCYB est expirée depuis le 5 octobre 2005.

Bruno MORIN a également déposé les autres marques suivantes : P'tit Plaisir , Vince , CESSION PRO ONLINE , ACCESCYB , L'AGENCE ONLINE , FRANCE CESSION PRO L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE , L' AGENCE MOBILE LE SERVICE A DOMICILE DE L ' AGENCE ONLINE


Monsieur Bruno MORIN - 4 Rue Henri Cheneaux, 13008 MARSEILLE - France

Madame Marie-Louise ABELA - 100 Rue Grignan, 13001 MARSEILLE - France


SOCIETE JURIDIQUE BREDEL SOCIETE D'AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

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