ACCESCYB
Présentation de la marque ACCESCYB
Déposée le 5 octobre 1995 par monsieur Bruno MORIN et madame Marie-Louise ABELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCESCYB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCESCYB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESCYB est expirée depuis le 5 octobre 2005.
Bruno MORIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46